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Publié le 20 novembre 2026

Réunion du conseil communal - 27.11.2026

Réunion

RÉUNION DU CONSEIL COMMUNAL

du 27.11.2026 à 08.30

dans la salle du conseil communal au 2e étage de la Mairie

ORDRE DU JOUR

En séance publique :

01. APPROBATION DE L’ORDRE DU JOUR

En séance à huis clos :

02. AFFAIRES DU PERSONNEL

A. SEA : engagement de quatre employés communaux dans le groupe d’indemnité B1
B. SEA : engagement de deux employés communaux dans le groupe d’indemnité C1
C. SEA : réduction de la période d’initiation d’un employé communal

En séance publique :

03. INFORMATIONS ET CORRESPONDANCE

04. CONTRATS, CONVENTIONS, ACTES NOTARIÉS

A. Avenant à la convention de mise à disposition de l’église : approbation
B. Contrats de bail à ferme : approbation
C. Acte notarié relatif à la constitution d’une servitude : approbation

05. NATURE

A. Plan de gestion des forêts communales – exercice 2027 : approbation
B. SICONA : approbation du programme d’action 2027

06. URBANISME
A. Modification ponctuelle du PAG « Site CDV, route de Longwy » : approbation
B. Modification ponctuelle du PAP QE « Site CDV, route de Longwy » : approbation
C. Projet de modification du plan directeur sectoriel « zones d’activités économiques »

07. FINANCES
A. Décompte de travaux extraordinaires : approbation

08. COMMISSIONS CONSULTATIVES ET LÉGALES
A. Commission des finances : remplacement d’un membre
B. Commission de la culture : remplacement de deux membres

09. PERSONNEL COMMUNAL
A. SEA : création de deux postes de salariés à tâche intellectuelle

10. CIRCULATION
A. Règlements de circulation d’urgence à caractère temporaire : confirmation