Réunion du conseil communal - 23.09.2026

RÉUNION DU CONSEIL COMMUNAL

du 23.09.2026 à 08.30

dans la salle du conseil communal au 2e étage de la Mairie

ORDRE DU JOUR

En séance publique :

01. TABLEAU DE PRÉSÉANCE

02. APPROBATION DE L’ORDRE DU JOUR

En séance à huis clos :

03. AFFAIRES DU PERSONNEL
A. SEA : démissions d’employés communaux
B. SEA : engagement d’un employé communal
C. Personnel communal : engagement d’un employé communal
D. Personnel communal : promotion d’un fonctionnaire communal

En séance publique :

04. INFORMATIONS ET CORRESPONDANCE

05. CONTRATS ET ACTES NOTARIÉS
A. Contrats de bail pour des logements abordables : approbation
B. Contrat de bail commercial - Immeuble « Beim Schlass » : approbation
C. Contrat de bail d’une station de mobilophonie : approbation
D. Avenant au contrat de bail pour un projet d’installation photovoltaïque au sol : approbation
E. Contrat de mise à disposition d’emplacements pour l’implantation des infrastructures de charge pour véhicules électriques et hybrides : approbation
F. Contrat de fourniture de chaleur – BHKW : approbation
G. Acte notarié de vente : approbation

06. LES CENTRES POUR PERSONNES ÂGÉES DE LA COMMUNE DE BERTRANGE
A. Commission administrative : remplacement de trois membres

07. FINANCES
A. Compte administratif et compte de gestion 2024 : approbation
B. Modifications budgétaires 2026 : approbation
C. Don Wantermaart 2025 : approbation
D. Subside relatif au Public Viewing : approbation

08. PROJETS
A. Devis relatif au projet d’aménagement d’un jardin climatique : approbation
B. Vote d’un crédit spécial supplémentaire pour l’aménagement d’un jardin climatique : approbation

09. URBANISME
A. Modification ponctuelle du PAG « Cité Henri Dunant » : mise en procédure

10. RÈGLEMENTS
A. Adaptation du règlement de fonctionnement interne d’organisation du Service d’Education et d’Accueil : approbation
B. Règlement relatif à l’organisation de l’horaire de travail du personnel communal : approbation
C. Modification du règlement-taxe concernant la redevance d’assainissement : approbation
D. Adaptation du règlement relatif aux tarifs et modalités d’inscription aux cours pour adultes : approbation

11. PERSONNEL COMMUNAL
A. Personnel communal : création de postes de fonctionnaires communaux

12. CIRCULATION
A. Règlements de circulation d’urgence à caractère temporaire : confirmation
B. Règlements de circulation à caractère temporaire : confirmation
C. Avenants au règlement de circulation : approbation

13. DIVERS
A. Aide aux sinistrés au Népal