Réunion du conseil communal - 05.06.2026

RÉUNION DU CONSEIL COMMUNAL

du 05.06.2026 à 08.30

dans la salle du conseil communal au 2e étage de la Mairie

ORDRE DU JOUR

En séance publique :

01. APPROBATION DE L’ORDRE DU JOUR

En séance à huis clos :

02. PERSONNEL COMMUNAL
A. Personnel communal : nomination définitive de fonctionnaires communaux

03. ENSEIGNEMENT
A. Cycles 1-4 : propositions de réaffectation

En séance publique :

04. INFORMATIONS ET CORRESPONDANCE

05. RÈGLEMENTS
A. Règlement communal relatif à l’allocation de subventions aux particuliers concernant la promotion de la durabilité, de l’utilisation rationnelle de l’énergie et des ressources naturelles et de la mise en valeur des énergies renouvelables dans le domaine du logement : modification
B. Règlement de fonctionnement interne concernant les repas de la cantine scolaire : approbation

06. CONTRATS ET CONVENTIONS
A. Contrat de bail commercial - résiliation d’un commun accord : approbation
B. Contrats de bail commercial : approbation
C. Contrat de bail 12 route de Longwy : modification
D. Convention Office social commun Mamer 2026 : approbation

07. PROJETS
A. Devis relatif aux travaux d’installations techniques au Centre Atert : approbation

08. FINANCES
A. Etat des restants 2025 : approbation
B. Titres de recettes - exercice 2025
C. Concessions au cimetière de Bertrange - année 2025
D. Fixation du taux de l’impôt foncier pour l’exercice 2027
E. Fixation du taux de l’impôt commercial pour l’exercice 2027

09. REGIONAL MUSEKSSCHOUL WESTEN
A. Organisation scolaire provisoire 2026/2027 des cours de musique de la Commune de Bertrange

10. PERSONNEL COMMUNAL
A. Réduction de la période d’initiation d’employés communaux
B. Fixation du montant de l’indemnité à verser aux stagiaires
C. Création de deux postes de fonctionnaires communaux et d’un poste d’employé communal

11. URBANISME
A. Modification ponctuelle du PAG « Pourpelt » : approbation
B. Modification ponctuelle du PAP « Pourpelt » : approbation
C. Lotissement de 4 parcelles sises à Bertrange, rue des Romains, en 5 lots

12. CIRCULATION
A. Confirmation de règlements de circulation d’urgence
B. Règlement de circulation à caractère temporaire : approbation