Réunion du conseil communal - 24.04.2026

RÉUNION DU CONSEIL COMMUNAL

du 24.04.2026 à 08.30

dans la salle du conseil communal au 2e étage de la Mairie

ORDRE DU JOUR

En séance publique :

01. APPROBATION DE L’ORDRE DU JOUR

En séance à huis clos :

02. PERSONNEL COMMUNAL
A. SEA : engagement d’employés communaux
B. SEA : démission d’employés communaux
C. Personnel communal : promotion d’un fonctionnaire communal

En séance publique :

03. INFORMATIONS ET CORRESPONDANCE

04. RÈGLEMENTS
A. Règlement communal portant mise à disposition de téléphones mobiles : approbation
B. Règlement communal relatif à l’usage volontaire du téléphone mobile privé par le personnel : approbation
C. Règlement communal relatif au mérite communal dans le domaine sportif : approbation

05. ACTES NOTARIÉS, CONTRATS ET CONVENTIONS

A. Actes notariés : approbation
B. Contrat de fourniture de chaleur : approbation
C. Contrat de bail commercial : approbation

06. PROJETS

A. Devis supplémentaire relatif à la construction d’une installation de décharge au bassin de rétention Helfenterbrück : approbation
B. Devis relatif au réaménagement de l’accueil de la Mairie : approbation
C. Devis relatif au réaménagement du sas d’entrée de la Mairie : approbation
D. Devis relatif au réaménagement du Parc Helfent : approbation

07. FINANCES

A. Réaménagement de l’accueil de la Mairie : vote d’un crédit spécial
B. Réaménagement du sas d’entrée de la Mairie : vote d’un crédit spécial
C. Subventions pour énergies renouvelables : vote d’un crédit spécial supplémentaire au service ordinaire

08. NATURE
A. Présentation du bilan annuel du Pacte Nature
B. Stratégie communale pour la protection de l’environnement
C. Contribution à la séquestration de carbone et renforcement de la résilience des forêts dans le cadre de l'adaptation du climat, selon le point 5.11 du catalogue des mesures du Pacte Nature : décision

09. PERSONNEL COMMUNAL
A. Réduction du service provisoire de fonctionnaires communaux
B. Réduction de la période d’initiation d’un employé communal
C. Personnel communal : création d’un poste de fonctionnaire communal
D. Personnel ouvrier : création de postes

10. LES PARCS DU TROISIEME AGE
A. Conseil d’administration : nomination de 5 membres

11. COMMISSIONS LEGALES ET CONSULTATIVES
A. Commission du vivre-ensemble interculturel : remplacement d’un membre
B. Comité de pilotage du pacte communal : remplacement du coordinateur
C. Commission des sports : remplacement d’un membre

12. CIRCULATION
A. Confirmation de règlements de circulation d’urgence
B. Règlement de circulation à caractère temporaire : approbation