Réunion du conseil communal - 26.09.2025

RÉUNION DU CONSEIL COMMUNAL

du 26.09.2025 à 08.30 hrs

dans la salle du conseil communal au 2e étage de la Mairie

ORDRE DU JOUR

En séance publique :

01. TABLEAU DE PRÉSÉANCE

02. APPROBATION DE L’ORDRE DU JOUR

En séance à huis clos :

03. AFFAIRES DU PERSONNEL
A. SEA : engagement d’employés communaux
B. SEA : démission d’un employé communal

En séance publique :

04. INFORMATIONS ET CORRESPONDANCE

05. DÉCLARATION DU COLLÈGE DES BOURGMESTRE ET ÉCHEVINS

06. NOMINATION DES DÉLÉGUÉS COMMUNAUX AUX DIFFÉRENTS SYNDICATS DE COMMUNES

07. CONGÉ POLITIQUE : APPROBATION

08. COMMISSIONS CONSULTATIVES ET LÉGALES
A. Commission des sports : remplacement de trois membres
B. Commission de la famille et de l’égalité des chances : remplacement d’un membre
C. Commission de l’entente sportive : remplacement de deux membres
D. Commission de la circulation et de la mobilité : remplacement de deux membres
E. Commission des finances : remplacement de deux membres
F. Commission de la jeunesse : remplacement de deux membres
G. Commission de la culture : remplacement d’un membre
H. Commission des loyers : remplacement d’un membre

09. CONVENTION ET ACTES NOTARIÉS
A. Actes notariés : approbation
B. Convention de partenariat « Génération Sans Tabac » : approbation

10. FINANCES
A. Compte administratif et compte de gestion 2023 : approbation
B. Modifications budgétaires 2025 : approbation
C. Vote d’un crédit spécial supplémentaire au service ordinaire
D. Subside relatif au dîner de bienfaisance
E. Allocation d’un don en tant qu’aide aux sinistrés en Afghanistan

11. URBANISME
A. Lotissement de 4 parcelles sises à Bertrange, rue de Dippach, en 5 lots
B. Lotissement de 2 parcelles sises à Bertrange, rue Atert, en 1 lot

12. RÈGLEMENTS
A. Règlement relatif aux aides individuelles au logement : adaptation
B. Règlement relatif à la participation des citoyens de la commune de Bertrange au budget participatif : adaptation
C. Règlement communal concernant la mise à disposition d’un minibus : approbation

13. AFFAIRES DU PERSONNEL
A. Création d’un poste de salarié à tâche manuelle non qualifié sous le statut du salarié handicapé
B. SEA : réduction de la période d’initiation d’un employé communal
C. SEA : création de postes d’employés communaux

14. AVIS
A. Avants-projets de plan d’action de lutte contre le bruit : avis

15. LES CENTRES POUR PERSONNES ÂGEES DE LA COMMUNE DE BERTRANGE
A. Accord transactionnel en matière de résiliation anticipée du contrat de bail commercial

16. CIRCULATION
A. Règlements de circulation d’urgence à caractère temporaire : confirmation
B. Avenants au règlement de circulation : approbation
C. Règlement portant exécution des modalités du parking résidentiel en zones : approbation

17. DIVERS
A. Prise en connaissance des statuts d’une association locale
B. Subsides extraordinaires à allouer aux associations sportives locales