Réunion du conseil communal - 3.07.2025

RÉUNION DU CONSEIL COMMUNAL

du 3.07.2025 à 08.00 hrs

dans la salle du conseil communal au 2e étage de la Mairie

ORDRE DU JOUR

En séance publique :

01. APPROBATION DE L’ORDRE DU JOUR

02. NOTIFICATION DE LA DÉCISION DE MONSIEUR FRANK COLABIANCHI DE DÉMISSIONNER DU POSTE D’ÉCHEVIN

En séance à huis clos :

03. DÉSIGNATION D’UN CANDIDAT À PROPOSER À LA NOMINATION PAR LE MINISTRE DES AFFAIRES INTÉRIEURES POUR LE POSTE VACANT D’ÉCHEVIN

04. AFFAIRES DU PERSONNEL
A. Personnel communal : nomination provisoire d’un fonctionnaire communal

En séance publique :

05. INFORMATIONS ET CORRESPONDANCE

06. ACTES NOTARIÉS ET CONVENTIONS
A. Acte notarié d’échange : approbation
B. Acte notarié de constitution de servitude : approbation
C. Convention triangle de Helfent : approbation
D. Convention Office social commun à Mamer 2025 : approbation

07. ENSEIGNEMENT
A. Organisation scolaire provisoire 2025/2026 : enseignement fondamental - cycles 1, 2, 3 et 4 : approbation
B. Plan d’encadrement périscolaire 2025/2026 : approbation

08. LES CENTRES POUR PERSONNES ÂGÉES DE LA COMMUNE DE BERTRANGE
A. Contrat de bail concernant la location d’un duplex : confirmation

09. FINANCES
A. Budget participatif : validation des projets
B. Subsides ordinaires et extraordinaires à allouer aux associations locales et autres
C. Multiculti 2025 : subside
D. Bartreng beweegt sech 2025 : subside

10. PROJETS
A. Devis relatif aux travaux de réaménagement du chemin entre Grevelsbarrière et Leudelange-Gare : approbation
B. Devis relatif à l’aménagement d’un chemin piétonnier le long de la route de Longwy : approbation
C. Devis relatif à l’aménagement d’un « Verkéiersgaart » à Bertrange : approbation
D. Devis relatif à la réalisation d’un passage souterrain pour la mobilité douce entre la rue Charles Schwall et la Cité am Wénkel : approbation

11. URBANISME
A. Modification ponctuelle du projet d’aménagement général « Brill » : approbation
B. Projet d’aménagement particulier nouveau quartier « Brill 2.0 » : approbation
C. Lotissement de 5 parcelles sises à Bertrange, rue des Champs, en 2 lots

12. REGIONAL MUSEKSSCHOUL WESTEN
A. Organisation scolaire provisoire 2025/2026 des cours de musique de la « Regional Museksschoul Westen »

13. RÈGLEMENTS
A. Modification du règlement communal relatif au cimetière
B. Règlement d’ordre intérieur de la Commission consultative logement de la Commune de Bertrange

14. AFFAIRES JUDICIAIRES
A. Vote d’un crédit spécial
B. Autorisation d’ester en justice

15. COMMISSIONS CONSULTATIVES
A. Commission des sports : révocation d’un membre
B. Commission de l’entente sportive : révocation d’un membre
C. Commission de la circulation et de la mobilité : révocation d’un membre
D. Commission des finances : révocation d’un membre

16. CIRCULATION
A. Règlements de circulation d’urgence à caractère temporaire : confirmation
B. Règlement de circulation à caractère temporaire : approbation