La commune

Publié le 20 janvier 2023

2023-01-26 23:00:00+00:00 08:30 12:00
2023-01-27 22:59:00+00:00

Réunion du conseil communal

Réunion

Informations générales


27.01.2023 08:30 - 12:00

Mairie

RÉUNION DU CONSEIL COMMUNAL
du 27.01.2023 à 08.30 hrs
dans la salle du conseil communal au 2e étage de la Mairie


ORDRE DU JOUR

En séance ouverte :
01. APPROBATION DE L’ORDRE DU JOUR

En séance à huis clos :
02. AFFAIRES DU PERSONNEL
A. Personnel communal : nomination d’un chargé culturel
B. Recette communale : démission d’un fonctionnaire communal
C. SEA : démission d’un employé communal

En séance ouverte :
03. INFORMATIONS ET CORRESPONDANCE

04. COMMISSION CONSULTATIVE
A. Commission consultative 50 +: remplacement de membres

05. CONTRATS ET ACTES NOTARIÉS
A. Actes notariés : approbation
B. BHKW - avenants aux contrats de fourniture de chaleur : approbation

06. URBANISME
A. Modification ponctuelle du PAG « Helfent » : mise en procédure
B. Modification ponctuelle du PAG « rue Charles Schwall et rue A.M. de Saint-Hubert »: approbation
C. Modification ponctuelle du PAP QE « rue Charles Schwall et rue A.M. de Saint-Hubert » : approbation

07. PROJETS COMMUNAUX
A. Décomptes de projets extraordinaires – approbation

08. CIRCULATION
A. Avenants au règlement de circulation : approbation
B. Confirmation de règlements de circulation à caractère temporaire