Réunion du conseil communal 06.10.2023

Informations générales

06.10.2023 14:00 - 18:00

Mairie

RÉUNION DU CONSEIL COMMUNAL

du 06.10.2023 à 14.00 hrs

dans la salle du conseil communal au 2e étage de la Mairie

ORDRE DU JOUR

En séance ouverte :

01. APPROBATION DE L’ORDRE DU JOUR

En séance à huis clos :

02. AFFAIRES DU PERSONNEL

A. Personnel communal : nomination d’un fonctionnaire communal

B. Personnel communal : promotion d’un fonctionnaire communal

C. SEA : démission de deux employés communaux

D. SEA : engagement de deux employés communaux

En séance ouverte :

03. INFORMATIONS ET CORRESPONDANCE

04. COMMISSIONS LÉGALES ET CONSULTATIVES : NOMINATION DES MEMBRES

05. URBANISME

A. Modification ponctuelle de la partie écrite du plan d’aménagement général concernant la zone spéciale – Bourmicht : mise en procédure

B. Modification ponctuelle du plan d’aménagement particulier « Op dem Millewee » : approbation

C. Lotissement de trois parcelles en huit lots, rue Atert : approbation

06. FINANCES

A. Compte administratif et compte de gestion 2021 : approbation

B. Centre sportif Niki Bettendorf : approbation d’un devis supplémentaire et d’un crédit spécial supplémentaire

C. Modifications budgétaires 2023 : approbation

07. CONVENTIONS

A. Convention service pour jeunes 2023 : approbation

08. CIRCULATION

A. Confirmation d’un règlement de circulation d’urgence

09. DIVERS

A. Prise en connaissance de statuts d’une association locale