La commune
Publié le 04 juillet 2023
2023-07-10 22:00:00+00:00 08:00 13:00Réunion du conseil communal
Informations générales
11.07.2023 08:00 - 13:00
RÉUNION DU CONSEIL COMMUNAL
du 11.07.2023 à 08.00 hrs
dans la salle du conseil communal au 2e étage de la Mairie
ORDRE DU JOUR COMPLETE
En séance ouverte :
01. APPROBATION DE L’ORDRE DU JOUR
02. TABLEAU DE PRESEANCE
En séance à huis clos :
03. AFFAIRES DU PERSONNEL
A. SEA : nomination d’employés communaux
B. Personnel communal: démission d'un fonctionnaire
En séance ouverte :
04. INFORMATIONS ET CORRESPONDANCE
05. DECLARATION DU COLLEGE DES BOURGMESTRE ET ECHEVINS
06. CONSTITUTION DES DIFFERENTES COMMISSIONS LEGALES ET CONSULTATIVES
07. NOMINATION DES DELEGUES COMMUNAUX AUX DIFFERENTS SYNDICATS DE COMMUNES
08. CONGE POLITIQUE POUR LES REPRESENTANTS COMMUNAUX AUX SYNDICATS DE COMMUNES : APPROBATION
09. CONVENTIONS ET ACTES NOTARIES
A. Office social commun à Mamer : approbation de la convention pour l’année 2023
B. Convention « Kulturpass » : approbation
C. Actes notariés : approbation
10. FINANCES COMMUNALES
A. Service culturel : modification des tarifs d’entrée
B. Décompte de projets extraordinaires : approbation
11. REGIONAL MUSEKSSSCHOUL WESTEN
A. Regional Musekssschoul Westen : organisation scolaire définitive 2023/2024
12. REGLEMENTS
A. Modification du règlement interne du service d’éducation et d’accueil de Bertrange
13. URBANISME
A. Projet de modification ponctuelle du PAG situé à « Helfent » : approbation
B. Projet de modification ponctuelle du PAP QE « Helfent/route de Longwy » : approbation
C. Lotissement de deux parcelles sises à Bertrange, rue des Champs, en 1 lot
14. LES CENTRES POUR PERSONNES AGEES DE LA COMMUNE DE BERTRANGE
A. Approbation des comptes de gestion 2021
15. CIRCULATION
A. Modification du règlement de circulation de la Commune de Bertrange
B. Confirmation d’un règlement de circulation d’urgence
16. DIVERS
A. Prise en connaissance des statuts d’une association locale
17. TRANSPARENZ A STREAMING VUN DE GEMENGEROTSSITZUNGEN