mars 15
La commune

Réunion du conseil communal

RÉUNION DU CONSEIL COMMUNAL
du 15.03.2019 à 14.15 hrs
dans la salle des séances au 2ième étage de la Mairie

ORDRE DU JOUR 

En séance ouverte au public :

01.       Informations et correspondance
02.       Tableau de préséance du conseil communal
03.       Règlement relatif au festival des jeunes talents : approbation
04.       Règlement d’ordre intérieur relatif au jardin communautaire de la Commune de Bertrange : approbation
05.       Règlement-taxe pour la vente des billets d’entrée au cinéma « ArcA » : approbation
06.       Règlement concernant les économies d’énergie et énergies renouvelables : approbation
07.       Règlement relatif aux subsides à accorder aux associations locales dans le cadre de l’assistance aux manifestations de la commune : approbation
08.       Acte notarié de vente Commune de Bertrange/KIKUOKA LUXEMBOURG S.A.: approbation
09.       SICONA : approbation de conventions
10.       Services industriels : création d’un poste de salarié à tâche manuelle qualifié
11.        Convention de collaboration pour la gestion d’un service de rencontre, d’information et d’animation pour jeunes (Maison des Jeunes) entre la Commune de Bertrange et la Croix-Rouge luxembourgeoise : approbation
12.       Convention de mise en œuvre du PAP « Pourpelt » : approbation
13.       Convention de mise en œuvre du PAP « Op dem Millewee » : approbation
14.       Projet d’aménagement particulier « Op Eechels » : approbation
15.       Décision quant à l’affectation de l’indemnité compensatoire réclamée dans le cadre du PAP « rue des Erables » : approbation
16.       Devis relatif à la construction d’un pont piétonnier à la hauteur de la centrale de cogénération et aménagement d’un chemin piétonnier le long du ruisseau « Pétrusse » : approbation
17.       Les Centres pour Personnes Âgées de la Commune de Bertrange :
A) Adaptation du contrat de bail concernant la location d’un duplex
B) Adaptation d’une convention concernant la location d’un studio<
C) Adaptation des indemnités du droit d’habitation des CPA de Bertrange<
18.       Modification temporaire du règlement de la circulation de la commune de Bertrange : approbation
19.       Les Parcs du Troisième Âge : allocation d’un subside
20.       Décision relative au vote complémentaire dans le cadre de la procédure d’adoption du nouveau PAG de la Commune de Bertrange : approbation

 

 

 

 

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